Règlementation & Textes Officiels

Documents types

 

Textes officiels et CR: Cliquez sur la ligne

Litiges:

 

 
Comité Directeur des 2 et 3 avril 2011 (PDF) Affaire Pirot (Pdf)
PV de l'Assemblée Générale du 8 janvier 2011 (PDF)

Affaire Ialenti / Roux (Pdf)

Comité Directeur des 7, 8 et 9 janvier 2011 (PDF)

Bléré (Pdf)
Tarifs des engagements sur les compétitions 2011 (PDF)

 

Règlement Officiel Championnats des jeunes 2011 (PDF)

Commission Nationale de discipline:
Règlement Officiel régissant les compétitions 2011 (PDF)

 
Règlement Officiel régissant les compétitions 2010 (PDF)

Procès verbal n°12 Laouzas 2007, en savoir plus....
Comité Directeur des 22 et 24 janvier 2010 (PDF)

Procès verbal n°10, en savoir plus.....
PV de l'Assemblée Générale du 23 janvier 2010 (PDF)

 
Comité Directeur des 14 & 15  mars 2009 (PDF).

Documents :

Règlement Officiel Championnats des Jeunes 2009  (PDF)

 

Règlement Officiel régissant toutes les compétitions 2009 (PDF)

Document Cerfa 12156 : Dossier de demande de subvention  
Statuts du Groupement National Carpe - (PDF Révision MàJ AG janvier 2009)

  N'hésitez pas à vous rapprocher de votre structure si nécessaire
PV de l'Assemblée Générale 2008 du 10 janvier 2009 (PDF)

 
Comité Directeur des 9, 10 & 11 janvier 2009 (PDF)

Documents types:
Comité Directeur des 4 et 5 octobre 2008

 
Comité Directeur du 4 juillet 2008

Pour GR - Lettre type convocation d'AG (DOC)  

Motion CD Cazine (4 juillet)

Pour GR ou Club Affilié - Déclaration initiale (DOC)

Motion Championnats du monde 2008 ECF(4 juillet)

Pour GR  - Statuts types (PDF)

Comité Directeur des 15 et 16 mars 2008 Pour GR  - Réglement intérieur type (PDF)
Comité Directeur des 19 et 20 janvier 2008 N'hésitez pas à vous rapprocher de votre structure si nécessaire
Règlement Officiel Championnats des Jeunes 2008

 

Règlement Officiel régissant toutes les compétitions 2008 (PDF)

 
PV de l'AG 2007, du 20 janvier 2008 (Pdf)

 
Comité Directeur des 20 et 21 octobre 2007 à Lunel (PDF)

 
Comité Directeur du 12 mai 2007 à la Cazine (PDF)

 
Comité Directeur des 20 & 21 janvier 2007 (PDF)

Lois et décrets:

Règlement Officiel régissant toutes les compétitions 2007 (PDF) 

Loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée (PDF) ... organisation activités sportives
PV de l'AG 2006 du 21 janvier 2007 (PDF)

Arrêté du 15 déc. 2008 accordant délégation...art. L 131-14 code du sport (PDF)
Comité Directeur des 20 & 21 janvier 2007 (PDF)

 
Comité Directeur exceptionnel du 9 décembre 2006 (PDF)

 
Comité Directeur des 21 & 22 octobre 2006 (PDF)

 
Comité Directeur des 1 & 2 avril 2006 (PDF)

 

PV de l'AG du 5 Février 2005 (PDF)

 
Règlement Officiel 2005 (PDF)

 

Comité Directeur 5 Février 2005 (PDF)

 
Le règlement intérieur du GNC janvier 2005 (PDF)

 

Le Règlement disciplinaire AG 13 novembre 2004 (PDF)

 

Règlement intérieur (PDF Règlement voté en AG du 13 novembre 2004)

 

Les Statuts Nationaux (PDF - AG  2005)